CONDITIONS GENERALES D’UTILISATION ET CONDITIONS GENERALES DE VENTE
Présentation
La présente convention régit l’accès et l’utilisation des prestations pédagogiques fournies par Clélia Xuan Pierre à l’élève/au client.
1. Objet des prestations
La professeure propose des cours particuliers, soutien scolaire, préparation aux examens (brevet, bac), correction de travaux et prestations pédagogiques en présentiel et/ou en ligne. Les modalités (durée, fréquence, objectif) sont précisées après le premier cours d’essai payant.
2. Inscription et prise de rendez‑vous
L’inscription se fait par téléphone, mail ou formulaire. Toute séance est réservée après confirmation écrite (mail/SMS). Les créneaux sont prioritaires pour l’Utilisateur dès la réservation du cours.
3. Tarifs et paiement
Les tarifs sont indiqués en euros (€) hors frais éventuels. Les paiements acceptés sont par virement lorsque le cours est en visio-conférence ; espèces ou virement lorsque le cours est en présentiel. Le paiement peut s’effectuer dès les premières minutes après le commencenement du cours (virement instantané ou capture d’écran prouvant le virement). Les tarifs peuvent être révisés après information préalable. Une facture est toujours envoyée après le cours.
4. Annulation et report
· Annulation par l’Utilisateur : toute annulation doit être signalée au moins 24 heures avant la séance. En deçà, la séance sera facturée partiellement (moitié du cours) sauf cas de force majeure. La professeure se réserve le droit de ne pas rattraper le cours en fonction des emplois du temps de chacun.
· Report : possibilité de report selon les disponibilités de la professeure et dans un délai convenu.
· Annulation par la professeure : la séance sera reportée ou remboursée si nécessaire.
5. Forfaits et remboursements
Les heures non-consommées dans un forfait durant les périodes de stage (vacances scolaires) ne peuvent pas être remboursées ou reportées selon les conditions contractuelles.
Si le parent d’élève/tuteur/coaché annule sa séance 24 heures en avance (hors forfait vacances), la séance peut-être reportée ou non payée. Si la séance est annulée 12 heures en avance, le cours sera facturé de moitié.
Au delà de 12 heures, le cours sera entièrement facturé.
6. Modalités techniques (cours en ligne)
L’Utilisateur s’engage à disposer d’un équipement et d’une connexion adaptés. La professeure n’est pas responsable des interruptions dues à des problèmes techniques indépendants de sa volonté. De plus, les minutes de retard de l’élève ne seront pas rattrapées.
Au bout de 15 minutes de retard, sans possibilité de joindre l’élève/parent/tuteur/coaché, la professeure annule le cours et ce dernier est entièrement facturé.
7. Confidentialité et données personnelles
Les données personnelles collectées sont utilisées uniquement pour la gestion des cours, la facturation et la communication pédagogique. Conformément au RGPD, l’Utilisateur dispose d’un droit d’accès, de rectification et de suppression (contacter : clelia.pierre@paradoxe.co.uk). Les échanges et documents fournis restent confidentiels sauf autorisation expresse.
8. Propriété intellectuelle
Les supports pédagogiques fournis sont la propriété de la professeure. Toute reproduction, diffusion ou utilisation commerciale sans autorisation écrite est interdite.
9. Responsabilité
La professeure met en œuvre ses compétences pour l’accompagnement pédagogique. Sa responsabilité ne saurait être engagée pour des résultats scolaires garantis ou pour des dommages indirects. En présentiel, la sécurité des mineurs reste sous la responsabilité des parents/tuteurs en dehors du temps strictement encadré.
10. Durée et résiliation
Les cours peuvent être arrêtés à tout instant dès lors que toutes les heures précédentes soient payées. Les sommes dues pour prestations réalisées restent acquises.
11. Litiges et droit applicable
Les présentes CGU sont soumises au droit français. En cas de litige, les parties s’efforceront de trouver une solution amiable avant toute action judiciaire.
12. Contact
Clélia Xuan Pierre — Tél. : [06 72 20 75 63] — Mail : [clelia.pierre@paradoxe.co.uk] — Adresse : [17 Boulevard Jean Moulin]
Ces CGU entrent en vigueur à la date de la confirmation de la première séance. L’Utilisateur déclare avoir pris connaissance et accepter les présentes CGU.